Lutte contre le blanchiment d’argent
Bienvenue au programme d’apprentissage en ligne de la Fédération, « Le blanchiment d’argent et le financement d’activités terroristes dans la profession juridique au Canada »
L’exercice du droit expose les juristes à des risques particuliers relativement au blanchiment d’argent et au financement des activités terroristes. Bien que certains domaines d’exercice présentent des risques plus élevés, tout juriste qui participe à une opération financière peut être ciblé par des criminels qui veulent blanchir de l’argent ou financer des activités terroristes.
Pour lutter contre ces menaces, les juristes doivent comprendre les risques possibles dans l’exercice de leurs fonctions et connaître leurs obligations en vertu de la loi et des règlements. Si les juristes ne sont pas conscients de ces menaces et ne connaissent pas les règlements, ils risquent de faciliter une activité criminelle ou d’y participer involontairement.
En se servant d’outils interactifs tels que des scénarios, des vidéos et des tests, la Fédération a élaboré ce programme d’apprentissage en ligne pour donner des conseils aux juristes sur les mesures à prendre afin de pouvoir atténuer les risques de blanchiment d’argent et de financement d’activités terroristes et respecter leurs obligations en vertu de la loi et des règlements. Le programme s’ajoute à la documentation de la Fédération sur la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement des activités terroristes qui s’adresse à la profession et que vous trouverez ici.
Le programme est divisé en cinq modules qui devraient être faits dans l’ordre de 1 à 5. Pour terminer le programme, vous devez faire les cinq modules au complet. Vous pouvez revenir à chacun des modules en tout temps pour terminer un module ou rafraîchir vos connaissances.
Ce programme pourrait vous donner droit à des crédits de formation professionnelle continue (FPC) de la part de votre ordre professionnel de juristes. Veuillez vous renseigner auprès de votre ordre professionnel pour en savoir plus sur ses exigences et ses crédits de FPC. Ce programme a été approuvé par la Law Society of Saskatchewan pour 4,0 heures de FPC, toutes applicables à la déontologie. Le Barreau de l’Ontario a approuvé le programme pour 3 heures et 45 minutes de contenu professionnel. La Law Society of British Columbia a accrédité ce programme pour 3 crédits de FPC.
Commencez le programme en cliquant sur le premier module. Pour passer d’un module à l’autre, quittez le module et sélectionnez le prochain module sur la page d’accueil du programme.
| Titre | Résumé du module | |
|---|---|---|
| 1 | Comprendre le problème de blanchiment d’argent et de financement d’activités terroristes | Ce module donne un aperçu du programme au complet et explique les menaces du blanchiment d’argent et du financement des activités terroristes, comment elles sont réglementées et pourquoi les juristes doivent prendre conscience du problème. Environ 35 à 40 minutes. |
| 2 | Évaluer et gérer les risques de blanchiment d’argent | Ce module décrit les vulnérabilités propres au blanchiment d’argent et les risques liés à la prestation de services juridiques, l’obligation de mettre en application les mesures de gestion des risques qui conviennent et les moyens de reconnaître et évaluer les risques et d’y réagir. Environ 60 à 70 minutes. |
| 3 | Exigences clés de diligence raisonnable | Ce module décrit les exigences en vertu du Règlement type sur l’identification et la vérification de l’identité des clients et comment s’y conformer. Environ 55 à 60 minutes. |
| 4 | Utilisation appropriée des comptes en fidéicommis | Ce module décrit les exigences en vertu du Règlement type sur la comptabilité de fiducie, comment s’y conformer et comment mettre en pratique une bonne gestion des comptes en fidéicommis. Environ 25 à 30 minutes. |
| 5 | Transactions en espèces | Ce module décrit les exigences en vertu du Règlement type sur les transactions en espèces et comment s’y conformer. Environ 20 à 25 minutes. |